UT-CFE-CGC NC SECONDAIRE
 
   
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Service



LE SERVICE

LE SERVICE NORMAL

Son maximum est de 18 heures (sauf agrégés :15 heures), et de 20 heures pour les Professeurs d'EPS.
Lorsque le professeur n'atteint pas son maximum de Service, il peut être tenu d'effectuer un complément de service "dans un enseignement différent" le plus proche possible de sa discipline et de ses "goûts et compétences" dans son établissement, ou dans sa discipline dans un autre établissement situé dans la même commune ou dans une autre commune.
Le service de l’enseignant amené, pour assurer son service complet, à enseigner dans trois établissements différents est diminué d’une heure.

Les professeurs certifiés affectés dans l'enseignement supérieur, dans le cadre de l'année universitaire, un service d'enseignement, en présence des étudiants, de 384 heures.

LES HEURES SUPPLEMENTAIRES IMPOSABLES

Sauf empêchement pour raison de santé (justifiée par un certificat médical) le chef d’établissement peut imposer 1 heure supplémentaire (HSA). En outre, la circulaire recommandait de ne pas imposer ces HS aux mères de familles avec enfants en bas âge ; aux pères de famille, veufs ou divorcés, avec enfants en bas âge ; aux candidats aux Concours de la fonction publique. S'y ajoutent maintenant les stagiaires en situation. Donc, si vous remplissez l'une de ces 5 conditions et si vous ne voulez pas d'HS,on ne doit pas vous les imposer, sauf absolue nécessité de service.

MAJORATION DU MAXIMUM DE SERVICE

+ 1 heure si vous avez plus de 8h avec moins de 20 élèves (sauf cas des classes de TP ou à enseignement ).

DIMINUTION DU MAXIMUM DE SERVICE

-Pour effectifs surchargés : -1 h (pour 8 h et plus avec plus de 35 élèves) ou -2 h (plus de 40 élèves).
-Pour Service dans plusieurs établissements (sous certaines conditions) : -1 h -Heure de 1ère chaire pour les enseignants de lycée ayant au moins 6 heures dans une classes de terminale dans une discipline faisant l’objet d’une épreuve obligatoire ou dans une classe de 1ère faisant l’objet d’une épreuve obligatoire subie par anticipation. -1 h -Pour la Responsabilité du Cabinet d'Histoire-Géo ou du laboratoire de technologie ou de langues ou de Physique-Chimie ou de Sciences Naturelles :
-Pour l'enseignement en BTS : 1 heure de cours = 1 h ¼
-Pour l'enseignement en Classes Préparatoires, 1 heure de cours = 1 h ½

Jeudi 14 Décembre 2017 ©Azurtec Pacifique 2012